Mot clé :
Compétence
Accessibilité
Actions projets LRTZC
Administration Générale
Affaires juridiques et immobilières
Agriculture périurbaines
Aménagement de l'espace
Aménagement et gestion des équipements liés aux eaux usées et pluviales
Assainissement eaux usées
Assainissement pluvial
Bipôle La Rochelle/Rochefort
Bâtiments Communautaires
Cadre de vie
Climat et efficacité énergétique
Collecte, traitement et valorisation des déchets
Commande publique
Commission d'appel d'offres
Communication
Conseil de Développement
Conservatoire de Musique et de Danse
Contrat de projets Etat-Région
Coordination des subventions
Droit de préemption urbain
Droit des sols
Démocratie participative
Développement de l'économie
Développement des usages des technologies d'information
Développement durable
Eaux pluviales urbaines et de ruissellement
Ecole supérieure de commerce
Economie sociale et solidaire
Egalité Homme-Femme
Emploi - Insertion Professionnelle
Enseignement secondaire
Enseignement supérieur
Entretien et aménagement des cours d'eau, canaux, lacs, plan d'eau concourant à la protection des inondations
Entretien et aménagement des cours d'eau, canaux, lacs, plan d'eau concourant à la qualité des eaux, zones humides et formations boisées riveraines
Equilibre et cohésion communautaire
Equilibre social de l'habitat
Equipements sportifs – Piscines
Espaces Musiques Actuelles
Etablissement public foncier
Finances
Fourrière animale
Gens du Voyage
Gestion des déchèteries
Grandes liaisons routières
Hygiène
Identité communautaire
Infrastructure-Transports
La Coursive
Les pays
Liaisons douces
Logement étudiant
Marchés publics
MiniTransat
Mobilité et Transports
Mutualisation
Médiathèque
Opération aménagement LR
PAPI
PLIE
PLU
PPRT
Personnel
Pistes cyclables
Politique de la Ville
Politique locale du commerce
Port autonome de La Rochelle
Port de pêche
Production d'eau potable
Production d'eau potable et gestion des ouvrages de transfert
Projet alimentaire de territoire
Projet d'agglomération
Projets urbains
Projets urbains communautaires
Prospective et développement durable
Protection et restauration des écosystèmes aquatiques et zones humides et formations boisées riveraines
Prévention de la délinquance
Prévention et protection contre la submersion
Pêche et aquaculture
Questions littorales
Relations avec le Département
Relations internationales
Ressources humaines
Revitalisation des centres bourgs
Risques majeurs
Réseau de chaleur
Réseau des Ecoles de Musique et de Danse communales
Réseau des bibliothèques communales
Schéma de Cohérence Territoriale
Sensibilisation au développement durable
Stratégie foncière en milieu urbain
Stratégie foncière et développement rural
Stratégies touristiques
Suivi aménagement avec communes
Suivi des études touristiques communautaires
Suivi du PLH
Sécurité - Autres services publics
Trame verte
Transition énergétique
Urbanisme opérationnel et patrimoine bâti
Urbanisme réglementaire
Voirie d'intérêt communautaire
Zone d'Activités
Zone d'Aménagement Concerté
Zone d'Aménagement Différé
Élaboration du Contrat Territorial des Milieux Aquatiques
Date de la séance
Nature de l'acte
Arrêté
Compte-rendu
Décision
Délibération
Note
Ordre du jour
Procés verbal
Numéro
Service émetteur
Administration générale
Affaires juridiques et immobilières
Aménagement
Aménagement et patrimoine
Assainissement collectif
CTM
Commande publique
Communication
Conservatoire de musique et de danse
Coordination générale des services techniques
Direction Economie et Tourisme
Direction du pôle Développement Urbain
Direction générale des services
Direction projet TIGA
Développement économique
Eaux
Eaux et assainissement
Ecole nationale de musique et de danse
Emploi-Enseignement supérieur
Emploi-insertion professionnelle
Environnement
Etudes et prospective
Etudes urbaines
Finances
Gestion des déchets et ordures ménagères
Gestion et prévention des déchets
Habitat et politique de la ville
Marchés publics et coordination des investissements
Mission Europe
Mission Innovation Numérique
Mobilité et transports
Médecine professionnelle
Médiathèque
Patrimoine
Relations internationales
Ressources humaines
Service social
Stratégie et coopérations territoriales
Stratégie foncière et projets urbains
Système d’information communs
Systèmes et technologies de l'information
Territoires et prospective
Transformation numérique
Transition énergétique et résilience écologique
Urbanisme et foncier
Type de séance CdALR
Bureau Communautaire
Conférence des maires
Conseil Communautaire
Alfresco Node Ref
Auteur
Catégories
Description
Propriétaire
Tags
Titre
Base Type Id
Change token
Created by
Creation Date
Description
Last Modified Date
Last Modified By
Name
Object Id
Object Type Id
Secondary Object Type Ids
Type de contenu
Rechercher
Afficher tous les documents
8 161 résultats
Nb éléments / page
10
20
30
40
50
Ordonner par
Date de modification
Pertinence
Date de création
Taille de fichiers
Nom du document
Liste
13-Saint-Xandre-M THEVIN-Contentieux PLU
pdf
31 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
taxe ordures ménagères - éxonération camping - 2010
pdf
59 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
PEQ - Laleu/La Pallice - subvention fonctionnement 2009
pdf
60 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
PEQ - Mireuil - subvention fonctionnement 2009
pdf
60 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
23-CUCS 2011 3e Partie programmation
pdf
39 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
21-Harmonisation horaires realisation d une etude - convention avec le departement
pdf
33 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
62-La Rochelle-GRAINOCEAN-Resiliation occupation domaine public
pdf
32 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
redevance élimination déchets non ménagers- tarifs 2010
pdf
62 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
32-Representant Institut Littoral
pdf
30 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
34-Representants CROUS
pdf
30 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
56-Perigny et La Rochelle -Couveuse entreprises CM-Mise a disposition local
pdf
33 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
Commune de La Rochelle ? Projet d?aménagement d?ensemble de l?ilot « Saint Eloi ? Rompsay » - Extension du périmètre d?études
pdf
159 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
24-ste soulle bail emphyteotique OPH
pdf
32 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
06-Creation et transformation d'emplois- Mise a jour tableau des effectifs
pdf
40 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
37-Garanties emprunts CDC-OPH CDA-EHPAD Dompierre-sur-Mer
pdf
339 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
08-Asst-tarifs 2013 PFAC
pdf
140 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
43-Mise a disposition agents FO et CASEL
pdf
33 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
Perigny - vilage d'entreprises - avenants marché
pdf
32 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
03-LA ROCHELLE-ROCHEFORT - RENFORCEMENT DES SERVICES- AVENANT A LA CONVENTION
pdf
111 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
05-9-Syndicat Mixte Port de peche-Designation representants
pdf
31 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
Budget annexe Mobilité Transports - Provision
pdf
56 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
16-delegation au President - Marches formalises
pdf
36 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
72-PULPE 2008-2009-Modification participation financiere
pdf
44 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
La Rochelle - Aménagement Jean Guiton - Avenants
pdf
30 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
Mobiliers urbains et Journaux lumineux - DCE
pdf
64 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
63-Autorisation absence mandat electif
pdf
31 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
convention de groupement de commande covoiturage
pdf
51 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
LR - Parc d'activités J Guiton - Bail à construction ISS ENVIRONNEMENT
pdf
32 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
RTCR - Augmentation horaire lignes 2 et 10 période estivale
pdf
29 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
Garantie d'emprunts - OPH CDA - Acquisition 12 logements
pdf
38 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
Garantie d'emprunts - OPH CDA - Construction logements La Rochelle
pdf
38 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
LR - Utrillo - Production de logements sociaux - Modification plan de financement
pdf
32 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
CUCS 2009 - Parole Nomade - aide Complémentaire
pdf
31 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
PASS Rochelais - Convention avec SMCTCM et le festival du film
pdf
32 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
Parking relais - Fourniture et installation matériel péage - Consultation
pdf
34 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
Chatelaillon plage-transformation PLU-orientatiions PADD
pdf
30 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
La Rochelle - DOC SERVICES - bail commercial locaux au Gabut _ex-FR3_
pdf
56 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
St Xandre -révision du POS et transformation en PLU
pdf
60 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
25 - COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE PORT-AU-PRINCE (HAÏTI) : AVENANTS n°1 et 2 À LA CONVENTION TRIENNALE DE DELEGATION D’ACTIONS À L’ASSOCIATION LA ROCHELLE SOLIDARITE INTERNATIONALE
pdf
97 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
40 - LA ROCHELLE UNIVERSITE - CAMPUSINNOV – FINANCEMENT DE LA PLATEFORME BIOAQTIV
pdf
84 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
41 - CONVENTION LA ROCHELLE UNIVERSITE – CDA / PROGRAMMATION 2021 / MODIFICATION DU MONTANT DES AXES D’INTERVENTION / AVENANT 3 A LA CONVENTION 2018-2020
pdf
211 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
42 - COMMISSION LOCALE DE L'EAU SAGE SEVRE-NIORTAISE, MARAIS POITEVIN_ DESIGNATION D'UN REPRESENTANT
pdf
58 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
69-Saint-Vivien-Ouvrages_collecte-Lotissement la Clairiere
pdf
37 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
22-Puilboreau-Beaulieu Est-Convention GRDF
pdf
31 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
33-Ambassadeur Generation Yelo-Mise a disposition Ligue Enseignement
pdf
32 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
35-Avenants de transfert SCREG pour COLAS SUD OUEST
pdf
31 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
03 - octroi garantie creanciers agence France Locale
pdf
87 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
04 - fiscalité ménages - vote taux 2020
pdf
85 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
06 - TOM - vote taux 2020
pdf
72 Ko
Ouvrir dans un nouvel onglet
35 - subvention en faveur de l'accompagnement des filières eco
pdf
1 Mo
Ouvrir dans un nouvel onglet
««
«
1
2
3
4
5
6
...
»
»»