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Aytré - ZA Belle Aire Nord - Cession parcelle à SCI SB
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Garanties d'emprunts-Association ESCALE-Création EHPAD - La Rochelle
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53-La Rochelle- INNOVATIVE TECHNOLOGIES - Mise a disposition bureau
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Périgny - Société KRISTO - Mise à disposition local
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budget principal - PJ
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39-la rochelle-travaux VIC
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20-PLIE-Organisme gestionnaire FSE 2015-2020
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32-La Rochelle- Contribution logements sociaux Habitat 17
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44-Garanties emprunts-SA immobiliere 3F-acquisition VEFA 23 logements La Rochelle
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52-OPP-deconnexion hydraulique bassin Lagord
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01-Rapport developpement durable 2018
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23-PLIE-bilan 2015 et programmation 2016
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50 - LRTZC _ representant
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26_Atlantech_Cotisation 2021
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07 - FONDS DE CONCOURS AUX EQUIPEMENTS STRUCTURANTS (2020-2026) COMMUNE D’ESNANDES – RÉHABILITATION DE CENTRE-BOURG – AMÉNAGEMENT DE LOCAUX
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09 - PRIME A L’ACQUISITION D’UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE
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16 - TRANSDEV MARITIME– CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DES SERVICES MARITIMES YELO – RAPPORT ANNUEL 2020
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20 - SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT REALISÉ EN RÉGIE PAR LA CDA LA ROCHELLE - RAPPORT ANNUEL - ANNÉE 2020
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21 - AUTORISATION ADMINISTRATIVE DU SYSTÈME D’ASSAINISSEMENT DE LA ROCHELLE - PORT-NEUF - DÉCLARATION D’INTERET DU PROJET
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11-Chatelaillon-Plage-Modification perimetre droit preemption urbain
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27-Couveuse d'entreprises subvention et convention 2013
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36-MAPA du 15 septembre 2012 au 31 janvier 2013
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05-Reglement interieur de la Communaute d'agglomeration de La Rochelle
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04-Garanties emprunts-OPH-Operation Les Cluzeaux Marsilly
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14_reseau 4 points emplois _ subvention 2021
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15_Convention objectifs 2012 _ OPH _ Realisation_logements_aides_Avenant9
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20_Clauses sociales _ Parc_Atlantech_projet immo ALMA TERRA
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