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Les informations d'urbanisme à portée de clic

Les informations d'urbanisme à portée de clic

Les informations d'urbanisme à portée de clic

Vous souhaitez connaître la réglementation applicable sur un bâtiment, un logement ou un terrain ? Rendez-vous sur le site de l’Agglo : agglo-larochelle.fr/informations-urbanisme. Puis laissez-vous guider !

urbanisme

Référence cadastrale, superficie, zone où se trouve la parcelle, droit de préemption, servitudes d’utilité publique, loi littoral, opération d’aménagement concernant le terrain, fiscalité spécifique… voici le type d’information d'urbanisme que vous pouvez désormais trouver en ligne sur le site internet de l’Agglo.

Vous pouvez faire directement votre recherche sur une carte ou sélectionner la commune de votre choix dans une liste et préciser un nom de rue ou n° de parcelle. Ces renseignements peuvent être obtenus par toute personne intéressée par la parcelle en question, qu’elle soit propriétaire ou non du bien. Il ne s’agit cependant que d’un simple document informatif. Il fait état des éléments connus à la date de son édition mais ne peut en aucun cas être considéré comme une autorisation administrative quelconque.

Découvrez l'outil en ligne : Les informations d'urbanisme

20 communes sur 28

Le service est disponible sur les communes disposant d'un Plan local d’Urbanisme numérisé, à savoir Angoulins, Aytré, Châtelaillon-Plage, Dompierre-sur-Mer, Esnandes, La Jarne, La Jarrie, La Rochelle, L'Houmeau, Lagord, Marsilly, Nieul-sur-Mer, Périgny, Puilboreau, Saint- Médard-d'Aunis, Saint-Rogatien, Saint-Vivien, Saint-Xandre, Sainte-Soulle et Salles-sur-Mer. Pour les communes de Bourgneuf, Clavette, CroixChapeau, Montroy, Saint-Christophe, Thairé, Vérines et Yves, il est encore nécessaire de se rapprocher du service Urbanisme Réglementaire de l’Agglo.

À noter que la fiche ne comporte pas toutes les informations d’urbanisme, notamment les arrêtés de péril et d'insalubrité, le nom du propriétaire, les réseaux de desserte (eaux, électricité…), les lotissements de plus de 10 ans ou les pollutions éventuelles.

Service Urbanisme Réglementaire :

25 quai Maubec à La Rochelle / 05 46 30 36 23 

  • Permanences sans rendez-vous : les lundi et vendredi de 13h30 à 17h et le mercredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h (attention, les horaires publiés dans le n° d'octobre du magazine Point Commun sont erronés - merci de votre compréhension)
  • Rendez-vous secteur sauvegardé : jeudi et vendredi matin

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