Élu(e)s et instances

L'Agglo est composée de 28 communes, dont sont issus 80 représentants élus pour siéger au Conseil communautaire. Au-delà des instances réglementaires, elle dispose de groupes de travail et commissions.

Élu(e)s et instances

Le Conseil communautaire, c’est l’assemblée de l’Agglomération, son parlement en quelque sorte. Il décide de la réalisation des actions et opérations d’intérêt communautaire à mettre en œuvre. Il est composé de 80 membres, dont le Président, l'ensemble des Vice-présidents et Conseillers communautaires délégués (Bureau Communautaire). Il se réunit une fois par mois. Ses séances sont publiques. Les ordres du jour et procès-verbaux des Conseils sont consultables.

Le Bureau communautaire est composé de 24 membres dont le Président, 15 Vice-présidents et 8 Conseillers communautaires délégués. Chacun est en charge d’un domaine, d’une compétence particulière. Le Bureau se réunit au minimum une fois par mois et, à l’image d’un conseil des ministres, il élabore la stratégie d’action de la collectivité et débat sur les dossiers majeurs en amont du Conseil. Ses séances sont publiques. Les ordres du jour et procès-verbaux des Bureaux sont consultables.

Décisions du Bureau communautaire

L'ordre du jour du prochain Bureau communautaire est mis en ligne environ une semaine avant la séance.

Prochain Bureau communautaire le 9 novembre 2018

Les dates prévisionnelles des réunions de Bureau Communautaire pour le second semestre 2018 :

  • Vendredi 7 décembre 2018
  • Vendredi 18 janvier 2019

Décisions du Conseil communautaire

L'ordre du jour du prochain Conseil communautaire est mis en ligne environ une semaine avant la séance. Une fois adopté, le procès verbal rejoint les archives ci-dessous.

Conseil Communautaire

Ordre du jour du Conseil Communautaire

Les dates prévisionnelles des prochaines réunions de Conseil Communautaire :

  • Jeudi 20 décembre 2018
  • Jeudi 24 janvier 2019 (spécial PLUi)
  • Jeudi 7 février 2019
  • Jeudi 7 mars 2019
  • Jeudi 4 avril 2019
  • Jeudi 16 mai 2019
  • Jeudi 13 juin 2019
  • Jeudi 4 juillet 2019

Conférence des Maires

Créée en 2014, la Conférence des Maires est composée de tous les Maires des 28 communes membres de l'Agglo. Elle examine les sujets d'intérêt communautaire ayant un impact pour les communes.

En 2016, elle a travaillé sur des sujets comme le Plan Local d'Urbanisme intercommunal, le futur Projet d'Agglomération, le marketing territorial, le Programme Local de l'Habitat, le pacte financier, les conséquences de la loi NOTRe...

La Conférence des Maires se réunit une fois par trimestre environ et ses séances ne sont pas publiques.

Commissions et groupes de travail

Les commissions permanentes

Elles sont au nombre de 3 :

  • Aménagement de l'Espace et Urbanisme
  • Développement économique
  • Politique de la Ville

Composées du Président, du 1er Vice-président et du Vice-président délégué du domaine concerné, elles concourent à la préparation des décisions du Bureau et des délibérations du Conseil, sans pouvoir de décision.

La commission consultative des services publics locaux

Présidée par le Président de l'Agglo ou son représentant, la Commission consultative des Services Publics locaux comprend des membres du Conseil communautaire et des représentants d'associations locales nommés par l'organe délibérant.

A titre d'exemple, elle a examiné les projets de délégation de service public de l'exploitation des services maritimes (passeur et bus de mer) et des services vélos en location touristique et longue durée. Elle a également émis un avis favorable pour confier de nouveau la gestion de l'espace de musiques actuelles La Sirène, par délégation de service public.

Les groupes de travail et commissions spéciales

Dans le cadre de la nouvelle gouvernance, chaque fois qu'il le juge utile, le Président et/ou le Bureau peuvent à tout moment créer un groupe de travail ou une commission spéciale.

Permanent-e ou temporaire, communautaire ou extra-communautaire, le groupe ou la commission doit relever d'une compétence communautaire ou d'une thématique générale présentant un intérêt communautaire.

Il ou elle travaille en comité resserré pour faire des propositions d'actions ou de projets dans le domaine concerné.

La commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées

Composée de représentants d'associations d'usagers et d'associations de personnes en situation de handicap, son rôle est de dresser le constat de l'état d'accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports.

Elle présente chaque année au Conseil communautaire un rapport détaillant les travaux effectués et ceux à réaliser.

Conseil de développement

Composé de représentants du monde économique, syndical et associatif, le Conseil de développement permet une participation directe de la société civile à l'élaboration et au suivi des projets du territoire.

Composé de représentants du monde économique, syndical et associatif, le Conseil de développement permet une participation directe de la société civile à l'élaboration et au suivi des projets du territoire.

Formellement créé en décembre 2000 en application de la Loi d'Orientation pour l'Aménagement et le Développement Durable des territoires, dite loi Voynet, le Conseil de développement de la Communauté d'agglomération de La Rochelle a été installé le 1er février 2001. Il est l’un des Conseils les plus anciens de la région.

Considéré comme un élément majeur de démocratie participative locale, il a été doté de missions élargies et d'une capacité d'auto-saisine.

Force de proposition et de réflexion, il contribue à éclairer de son expertise les décisions des élus de l'agglomération, et à enrichir les projets de la collectivité sur des dossiers aussi divers que : le Projet d'agglomération, l'habitat, la multimodalité, la culture, l'enseignement supérieur, l'économie, le vieillissement de la population, le Schéma de Cohérence Territoriale…

Il a été confirmé par la loi «NOTRe» du 4 août 2015 qui fait du Conseil de développement une instance obligatoire dans les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre de plus de 20 000 habitants. Il doit désormais être consulté sur l'élaboration du projet de territoire, sur les documents de prospective et de planification ainsi que sur les politiques locales de promotion du développement durable.

Les Conseils de développement sont regroupés au sein d’une Coordination Nationale des Conseils de développement.

Le Conseil de développement de la Communauté d’agglomération de La Rochelle travaille en partenariat avec la Coordination Régionale Nouvelle-Aquitaine, les Conseils de développement voisins dans le cadre des Coopérations métropolitaines.

Composition

Composition du Conseil de Développement

Le Conseil de développement est renouvelé par le Conseil communautaire tous les 3 ans environ. Il a été renouvelé en juillet 2016. Il comprend actuellement 46 membres bénévoles, répartis en 4 collèges :

  • 8 représentants du monde économique
  • 10 représentants du monde syndical
  • 20 représentants du monde associatif et des milieux éducatifs et sociaux
  • 08 personnes qualifiées.

Mode d'action

Sur saisine du Président de la Communauté d'agglomération ou sur auto-saisine, et après consultation d'experts, il formule, sous forme d’avis ou de rapports, des propositions débattues ensuite au sein des instances de l'Agglo.

Laïcité et Vivre ensemble

Conférence débat le 2 octobre 2015

Les évènements dramatiques qui se sont produits à Paris en début d'année 2015 ont suscité de très nombreuses réactions et réflexions. Faire vivre « l'esprit du 11 janvier » et mettre en exergue le modèle de la société française fondé sur la laïcité participent à cette grande réflexion et à la promotion d'un « bien vivre ensemble ».

Ce « bien vivre ensemble » est au cœur des réflexions des Conseils de développement réunis au sein d'une Coordination nationale. Ainsi, l'intégration sociale, culturelle est un enjeu quotidien pour les territoires. Les actions culturelles ou d'enseignement contribuent à réaliser cet objectif.

C'est à travers cette clé d'entrée que le Conseil de développement de l'agglomération de La Rochelle a souhaité apporter, à ce grand débat national, sa contribution, en complicité avec l'Université de La Rochelle.